Editeur
Ce site accessible à l’adresse http://www.pominter.fr est édité par Pominter.
Siège social
Marché d’Intérêt National – 84300 Cavaillon – France – tél +33 (0)4 90 06 30 32
Directeur de la publication
Marc Rauffet, Directeur Général
Conception et développement
Yapak, Agence conseil en communication – 25 chemin du chapitre – 31100 Toulouse – France – www.yapak.fr
Hébergeur
OVH, 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Responsabilité
Les informations contenues dans ce site sont fournies à titre informatif et ne sont pas contractuelles. Elles sont sujettes à modification sans préavis. Bien que Pominter mette tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et outils disponibles et vérifiés, il ne peut ni en garantir l’exactitude, la complétude ou l’actualité, ni être tenu pour responsable des défauts, préjudices, erreurs ou omissions, ou d’une indisponibilités des informations ou services. Il ne peut être tenu responsable ni de l’utilisation ni de l’interprétation des informations qu’il contient.
En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
Pominter n’est pas responsable des contenus des sites tiers vers lesquels sont établis des liens depuis son site. Pominter autorise tout site Internet ou tout autre support à le citer ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve de demande faite au préalable. Pominter se réserve le droit de demander à tout moment, la suppression d’un tel lien.
Droits d’auteur et Propriété intellectuelle
Tous les éléments contenus dans ce site sont protégés par le droit national et international de la propriété intellectuelle. Ces éléments restent la propriété exclusive de Pominter et/ou de ses partenaires. A ce titre, sauf autorisation préalable et écrite de Pominter et/ou de ses partenaires, vous ne pouvez pas procéder à une quelconque reproduction, représentation, adaptation, traduction ou transformation partielle ou totale, ni à un transfert sur un autre site Internet de tout élément composant ce site. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les articles, documents, photos, illustrations, graphiques, dessins, animations et vidéos. Les éléments ainsi protégés sont la propriété de Pominter ou de tiers l’ayant autorisé à les exploiter. Le non-respect de cette interdiction peut constituer un acte de contrefaçon engageant vos responsabilités civile et pénale. Conformément aux dispositions du Code de la propriété Intellectuelle, seule est autorisée l’utilisation des éléments composant le site à des fins strictement personnelles.
Honeycrunch®, Pink Lady®, Juliet® et Joya® sont des marques déposées.
Limitation de responsabilité
Vous utilisez ce site sous votre seule et entière responsabilité. Pominter ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, tels que, préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l’utilisation de ce site ou de sites qui lui sont liés.
Droit applicable en cas de litige
Le droit applicable est le droit français. Pour tout litige, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents du ressort de la Cour d’Appel de Montauban (France).
Cookies
Nous sommes susceptibles d’installer des cookies sur votre navigateur web lorsque vous naviguez sur notre site. Les cookies sont des données qui sont envoyées depuis le serveur web vers votre navigateur, qui sont stockées le temps d’une session. lls tracent notamment la navigation de l’usager du site le temps de sa session, permettent de conserver d’une page à l’autre les informations qu’il fournit dans les champs prévus à cet effet, et assurent la qualité de l’expérience et la sécurité de l’usager du site. La collecte de cookies peut être désactivée dans les préférences de votre navigateur. Celui-ci peut également être configuré de telle manière à vous informer de l’enregistrement d’un cookie. Ainsi le stockage du cookie se produit uniquement au cas où vous l’acceptez expressément. Veuillez noter que si votre navigateur rejette tous les cookies, il est possible que vous ne puissiez pas utiliser certaines parties de notre site.